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vendredi 12 mai 2017

HPE 'Remain' : un projet de 90 départs PSE GPEC Out


Annonce le 25 avril 2017 d'un projet de PSE GPEC Out (hors software)

Décryptage des spécialistes CFTC HPE

HPECCF davantage concerné que HPEF : 55 postes vs 35

Vos questions, nos réponses !

457 commentaires à lire:

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Anne-Sophie CFTC a dit…

@397 : nous n'avons pas reçu de nouvelles données concernant le nombre de dossiers validés par ALTEDIA (validés = EDV1 + EDV2 réalisés et projet estampillé comme "validé" par ALTEDIA ou projet retraite validé par MERCER ). Les choses doivent certainement s'accélérer cette semaine au vu du nombre de salariés qui nous contactent. Pour mémoire si vous avez besoin d'aide ou de conseils pour vos dossiers de volontariat, la CFTC vous accompagne durant tout l'été : Pour HPCCF écrivez à francoise.montfollet@hpe.com (en vacances à partir du 7 août), pour HPF à anne-sophie.deletombe@hpe.com (en vacances à partir du 19 août), ou à cftchp@hpe.com (toujours dispo !)

Anonyme a dit…

bonjour, j'ai revendu mes CET3. Ce montant est-il pris en compte pour le calcul des indemnites de rupture?

Anonyme a dit…

Question : si l'option départ retraite est acceptée : est il possible pendant la période CET+congé mobilité de faire une formation via le CPF ? (la formation que j'avais pris en backup si pas accord Direecte sur plan GPEC) ?

CFTC a dit…

Le contrat de travail n'étant rompu qu'à la fin du congé de mobilité, il est tout à fait possible d'effectuer une formation via le CPF durant cette période (CET + Congé de mobilité). Simplement, il n'y aura pas d'aide financière complémentaire de la part de HPE, s'il s'agit d'un projet retraite.

Anne-Sophie CFTC a dit…

@402 : non, la vente des CET3 ne fait pas partie de la rémunération de référence des 12 derniers mois, sur la base de laquelle sont caclulées les indemnités de rupture.

CFTC HPE a dit…

Des nouvelles du volontariat :
Ce jour 31 juillet,
il y a 37 volontaires déclarés chez HPF dont 20 dossiers retraite
il y a 47 volontaires déclarés chez HPCCF dont 20 dossiers retraite
pas mal de candidats au départ en emploi stable, qui ne pourront partir que dans le cadre d'une permutation.
Il est donc probable que la GPEC OUT 2017 fasse le plein dans les 2 sociétés et que certains salariés ne soient pas séléctionnés.

Anonyme a dit…

Bonsoir CFTC,

La période de préavis donne droit à acquisition de CP.
Combien de jours de CP pour un préavis de 6 mois ?

Des jours d'ancienneté ?

Des jours de fractionnement ?

La période de préavis donne-t-elle droit à acquisition de RTT ?
Si oui, pour un préavis de 6 mois, combien de jours ?

Merci.

Anonyme a dit…

Le mieux serait d'avoir un prêt à vie.

CFTC a dit…

Bonjour 407

Les RTT sont donnés d'avance le 1er juin, autrement dit il faut rembourser le prorata qui sépare la fin du préavis et le 31 mai

Les jours de fractionnement sont aussi donnés par anticipation, mais on ne pense pas qu'ils seront repris en proratisant

Les CP c'est l'inverse : il y a acquisition à partir du 1er juin par proratisation sur la période allant jusqu'au 31 mai. Et donc tu vas générer pour chacun des 6 mois tes CP annuels divisé par 12.

Exemple: si 25 CP, 25/12 chaque mois. Donc pour 6 mois de préavis si tu as 25 CP annuels : 12,5 CP. Moins par exemple 12 fractionnement/12 soit -1 par mois. Donc pour faire simple, compter 1 jour net généré par mois de préavis environ.

Les jours d'ancienneté ne sont acquis que si le préavis couvre le 31 mai.

GPECouté 2016 a dit…

Mon préavis se terminait le 30 juin
J'ai acquis 25 jours de CP
Mes CP acquis de mai sont passés en CP Reliquats
Mes 2j fractionnement, 3 j d'ancienneté, 7 jours de RTT non pris de mai sont devenus 12 jours de CET3

GPECouté 2016 a dit…

Rebonjour
Pour un préavis se terminant fin Juin devrais-je voir apparaitre sur la fiche de paie de Juin de nouveaux jours d'ancienneté et de fractionnement ?

CFTC a dit…

pour 411 tu as la réponse en 409 et 410 : pas de nouveaux jours d'ancienneté puisqu'ils ne sont livrés que si tu es à l'effectif le dernier jour de mai. Fractionnement : c'est possible mais pas certain, que dit ta fiche de paie ?

GPECouté 2016 a dit…

412
- Mais en préavis on n'est pas à l'effectif ?
Je n'ai eu ni fractionnement, ni ancienneté sur la fiche de paie (ni RTT)

CFTC a dit…

Des réponses DP

Question CFTC
MERCER, Altedia ou les RH indiquent à des salariés qu’il est obligatoire de prendre ses CET dans le cadre du projet GPEC OUT « retraite à + de 6 mois », alors que celui-ci n’en a pas besoin pour être éligible à la retraite à taux plein dans le délai précisé au livre 1 (36 mois). Pouvez-vous faire le nécessaire pour éviter cette erreur ?

Réponse :
La Direction a transmis une communication rectificative à Mercer, Altédia ainsi qu’aux Ressources Humaines.
La Direction confirme qu’il est obligatoire d’écouler l’ensemble de ses CET uniquement dans le cas où la durée du congé de mobilité ne permet pas d’atteindre la retraite taux plein.

CFTC a dit…

pour 413, les ancienneté c'est normal. Ceux de fin mai sont dans ton CET3, et tu n'y as pas droit en juin (condition de présence à fin mai 2018). Fractionnement cela ne nous étonne pas, il peut y avoir une condition de présence en octobre 2017, nous vérifierons.

Anonyme a dit…

@410

Je suis dans la même configuration.

Il y a en plus les 2 j CP acquis sur le mois de juin en fin de préavis.
Est-ce qu'il n'y a pas aussi un peu de RTT acquis sur juin ?

Quand voit-on apparaitre tout cela sur la feuille de paie ?

GPECouté 2016 a dit…

416 Je n'ai pas eu de congés acquis pour juin mais directement 25 jours pour juin 2016-mai 2017 je suppose (dont 5 mois de préavis de janvier à mai 2017)

Anonyme a dit…

@417 j'avais bien compris que les 25 jours de CP concernaient la période qui s'arrête fin mai.

Si ton préavis s'est terminé fin juin, tu as aussi droit à des jours de CP pour le mois de juin. Pour les RTT je ne sais pas.

Faut-il attendre encore 1 an avant de voir les compteurs incrémentés ?

Anonyme a dit…

Mais vous parlez de GPECoutés de l'an dernier ? hors sujet ?

Anonyme a dit…

419 Il est plus que probable que ça sera les mêmes conditions pour ces histoires de CP pour les GPECoutés 2017

Anonyme a dit…

Si je me GPECoutais, je partirais vite fait.

Anonyme a dit…

Où récupérer le simulateur 6.22 ?

CFTC a dit…

pour 422, le simulateur s'obtient en écrivant à cftchp@hpe.com ce qui permet d'obtenir les possibles mises à jour directement et évite d'avoir dans la nature des versions obsoletes utilisées. Cet abonnement au simulateur est strictement confidentiel

Anonyme a dit…

Question à CFTC (Anne-Sophie D). A t-on eu une réponse officielle de la Mercer sur la question (cf post 347)des trimestres cotisés vs assimilés pour les cas de carrières longues svp?

Merci

CFTC a dit…

Pour 424, merci de consulter les posts 355 et 359 et au dessus si nécessaire

Anonyme a dit…

(je suis 424)
Oui j'avais lu ces posts mais Anne Sophie pose la question suivante dans le 353 :
"Il subsiste toujours aujourd’hui une incertitude sur la durée de la période non cotisée durant le congé de mobilité senior : soit 9 mois au total (après la fin du préavis), soit 3 mois seulement (après la fin du préavis) : nous avons à ce sujet 2 réponses contradictoires de la Direction & Mercer et nous attendons toujours des précisions à ce sujet."

Et je n'ai pas vu si cette question avait été tranchée entre la Mercer et la Direction.

(A moins que j'ai mal lu. Possible..)

Anonyme a dit…

Bonjour,
Pour 426, il y a une vidéo qui explique les conditions pour une carrière longue https://www.lassuranceretraite.fr/portail-info/home/salaries/age-et-montant-de-ma-retraite/a-quel-age-vais-je-partir/departs-anticipes.html

Sur la même page il faut télécharger la demande d'attestaion départ en retraite anticipée et faire valider par la CNAV.

Les réponses de MERCER ne sont pas très claires, il vaut mieux avoir l'attestation de la CNAV.

voici le lien pour télécharger l'attestation :
https://www.lassuranceretraite.fr/portail-info/files/live/sites/pub-bootstrap/files/Guides%20et%20formulaires/demande-attestation-depart-anticipe-carriere-longue.pdf

CFTC Anne-Sophie D a dit…

bonsoir 426

La question n’a jamais été tranchée par la direction mais toutes nos sources concordent et font état d’une exonération de cotisations pendant 9 mois après la fin du préavis.
Ceci étant et comme en témoignent les différents posts sur ce sujet, cela ne devrait pas avoir d’impact sur le nb de trimestres validés cotisés sur l’année calendaire concernée 2018 puisque 3 mois de rémunération cotisée permettent de valider 4 trimestres cotisés.

Anonyme a dit…

Merci Anne-Sophie pour le résumé. En effet c'est aussi ce que j'en avais compris à la lecture des posts.
Et donc les 9 mois suivants (des 18 mois à 75%), eux sont générateurs de trimestres cotisés "normaux". N'est ce pas?

CFTC Anne-Sophie D a dit…

Tout à fait 429, à l’issue des 9 mois d’exonération, les cotisations reprennent normalement.


Anonyme a dit…

sur 428 je lis : 3 mois de rémunération cotisée permettent de valider 4 trimestres cotisés.

ai je bien lu ? 3 mois de rémunération cotises = 4 trimestres COTISéS

CFTC Anne-Sophie D a dit…

Nous confirmons, tout à fait !

Comme nous l’avons détaillé dans les posts précédents :
Il convient de cotiser sur 5856 euros par an (montant année 2017) pour acquérir 4 trimestres cotisés. Il n’y a donc pas de problème pour acquérir 4 trimestres cotisés par an, même si on n’a cotisé pendant 3 mois seulement. La condition, c’est le montant cotisé durant une année calendaire, et non pas la durée de cotisation.

Anonyme a dit…

Savez vous si la contrainte des congés (15 jours dont 10 consécutifs avant le 31 Octobre)s'applique aux GPEC out 2017 ?

Merci d'avance,

CFTC a dit…

bonjour 433, cette règle ne s'applique pas si le départ a lieu avant le 31 octobre, ce qui sera le cas de quasiment tous les circuits de départ des volontaires acceptés (sauf les représentants du personnel éventuellement concernés qui doivent suivre un circuit supplémentaire d'autorisation administrative)

Anonyme a dit…

Bonjour,
Dans le cas de l'utilisation des jours CET avant la période de préavis, est ce que le nombre de jours doit correspondre à un mois entier?
Dans mon cas j'ai une cinquantaine de jours qui doit correspondre à peu près à 2,5 mois, dois je utiliser mes jours CET pour faire coinsider à 2 mois?
Merci.

Anonyme a dit…

En ligne 4 du simulateur il faut préciser la Date de dernier jour travaillé (avant préavis ou prise de CET)
Jusqu'a présent j'ai utilisé la date du 31 Octobre 2017
Au vu de ta réponse faut'il utiliser une autre date ? le 30 Septembre 2017 par exemple ?
Est-il possible de clarifer ce point ?

CFTC a dit…

pour 436, il faut effectivement saisir une date entre fin septembre et disons le 28 octobre, il n'y aura pas de circuits de départs les tous derniers jours du mois selon notre expérience. Si vous êtes volontaire accepté, vous saisirez la date exacte quand vous la connaîtrez.

pour 435, pas besoin de faire coincider les CET avec des mois entiers, le calcul sera automatique au jour près

Anonyme a dit…

Bonjour,
Dans les critères de départage des projets, comment est pris en compte l’avis d’Altédia (favorable, favorable avec réserves,défavorable) par rapport à l’ordre de priorité des projets de 1 à 10?
Merci.

CFTC a dit…

bonjour 438

Si l'avis est défavorable le dossier n'est pas validé. Il n'y aura donc pas de classement. Entre les 2 niveaux de favorable, cela n'a pas d'influence sur le classement à proprement parler puisque rien n'est prévu dans les textes à ce sujet

Anonyme a dit…

Bonjour. Un congé de mobilité sénior étendu à 4 ans (extension financées par conversion des indemnité supraconventionnelles) + un rachat de trimestres manquants pour retraite taux plein (3 dans mon cas) constitue t-il un scénario acceptable pour une projet retraite à taux plein? Merci.

CFTC a dit…

bonjour 440, un projet de retraite uniquement, avec ou sans achat de trimestres, c'est un projet de départ taux plein à 3 ans maximum. Un projet seniors à 4 ans, c'est un autre projet (création d'entreprise, formation de reconversion, cdi, cdd...).

Anonyme a dit…

440 Cela dit tu peux suivre une formation de 4 ans ...

Anonyme a dit…

bonjour quell est le regime fiscal, de l indemnité de licenciement, des indemnité compensatrice lié a l age et de l indemnité compensatrice ( 10 mois) est ce que tout est imposable ?

Anonyme a dit…

440 à 441 et 442 Merci. Donc un congé de mobilité sénior étendu à 3 ans max + un rachat de trimestres manquants pour retraite taux plein (7 dans mon cas) constituerait un scénario acceptable pour une projet retraite à taux plein?

CFTC a dit…

pour 444 : dont un rachat de trimestres, pas + un rachat de trimestres

Et le tout doit être validé par Mercer, avec engagement irrévocable de rachat des trimestres en cas de volontariat accepté. Il ne reste que 11 jours pour cela.

pour 443, tout est dans le simulateur. Comme c'est un PSE, il n'y a pas d'imposition sur le revenu et vous avez des montants nets de CSG/CRDS. Le calcul à ce propos est un peu subtile pour les non cadres, nous contacter à cftchp@hpe.com car le simulateur dans ce cas n'est pas 100% exact

Anonyme a dit…

Question rapide :les CET que l'on peut prendre avant le congé mobilité sont ils comptés en jours ouvrables ou jours ouvrés ..en gros une semaine = 5 CET ou 6 CET ? merci

CFTC a dit…

pour 446, 5 CET = 1 semaine (sauf jour férié)

Anonyme a dit…

Les HR viennent d'informer mon boss (a l'etranger) que je ne suis pas eligible parce que mon job est stable. C'est bien sur faux puisque possible avec une permutation. Questions:

1) mon dossier est valide. Peuvent ils me retirer du processus?
2) Y a t il eu dans les GPEC precedents des employes "stables" qui sont partis sans permutation?

CFTC a dit…

pour 448, ils ne peuvent pas annuler ta candidature au sens strict mais tu ne seras pas dans le processus de sélection de l'après 25 août. Nous ne connaissons pas de cas de départs postes stables sans permutation associée mais nous avons en mémoire 2016 et 2014 des permutations suspectes, sur CCF particulièrement.

Anonyme a dit…

Bonjour. Un congé de mobilité senior étendu à 3ans (extension financée par conversion des indemnités supra conventionnelles) permettant d’arriver à l’âge d’éligibilité à la préretraite amiante (acquis lors d’un emploi dans une société sur la liste amiante), constitue-t-il un scénario acceptable pour un projet retraite taux plein ? Merci.

CFTC a dit…

pour 450, tu as posé la question à Mercer ? Car c'est eux qui valident. Cela nous parait éventuellement défendable en cas de refus non justifié de leur part à condition d'avoir tous les éléments de ta part. Le temps presse à 10 jours de la clôture du volontariat surtout si tu es en décroissance dans une catégorie impacté donc avec plus de chances d'acceptation.

CFTC a dit…

Pour mémoire

Homologation du plan de départ volontaire GPEC Out 2017 et rappel sur la procédure de volontariat

Bonjour,

Nous vous informons que le plan de départ volontaire GPEC 2017 a été homologué par la DIRECCTE. Ceci signifie que les projets de départs GPEC Out avec un projet retraite à 36 mois peuvent être validés dans le cadre du volontariat.

Nous vous rappelons que la date limite pour se porter volontaire dans le cadre de la GPEC est fixée au 25 août 2017 à 18H00.

Pour ce faire, il vous faut compléter le formulaire de candidature disponible sur la plateforme GPEC France avant de l’envoyer à l’adresse suivante : gpec.france@hpe.com

L’équipe RH France

Anonyme a dit…

Je suis un un emploi stable et souhaiterais identifier des personnes sur emploi en decroissance interessées pour une permutation. HR peuvent-ils me communiquer ces infos (sans alerter mon manager dans un premier temps...)

Anonyme a dit…

Bonjour,
Pour 453, Il m'a semblé que c'est le manager et la RH qui s'accordent pour trouver un permutant (candidats inscrits dans Mimi), je me trompe?
Merci.

CFTC Anne-Sophie D a dit…

bonjour 453

Les RH ne communiqueront jamais à un salarié le nom de personnes pouvant potentiellement être adaptées pour une permutation.

Pour les recherches de permutations, les salariés désireux de bouger en interne doivent impérativement être inscrits à la MIMI (manifestation d’intérêt pour la mobilité interne) via l’outil 2Req et, sur la base des noms disponibles dans cet outil, le comité de mobilité RH recherche des personnes pouvant convenir pour un dossier de permutation et transmettent le nom au manager avant d’aller plus loin.

Il y a donc en principe un lien étroit entre le responsable RH et le manager du salarié occupant un emploi stable et désirant se porter candidat à la GPEC OUT, il est impossible de s’affranchir du manager à ce stade.

Ceci étant si le salarié est en mesure de suggérer des noms de personnes pouvant le remplacer, c’est un atout de plus bien entendu mais les noms ne lui seront pas soufflés par les RH.

Anonyme a dit…

Pour 446, je compte 21 CET en Novembre (le 1/11 est férié) et 20 CET en Décembre (le 25/12 est bienn sur férié), soit au total 41 CET pour arriver au 31/12.

Faut-il rajouter les 2 derniers jours d'Octobre ou la Direction nous en fait-elle royalement cadeau ?

CFTC a dit…

bonjour 456, les cadeaux n'existent pas...De plus rien ne dit que ton départ si tu es accepté ne sera pas fin septembre ou première quinzaine d'octobre

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